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Version : legal-notice-r5-settings-r11
Mise à jour : 11/10/2026
Éditeur du site
- Raison sociale
- CIMPLI SARL
- Capital social
- 1 000 €
- Siège social
- 11bis route de Velet, 70100 Apremont, France
- SIREN
- 102 993 003
- SIRET
- 102 993 003 00015
- RCS
- RCS Vesoul 102 993 003
- TVA intracommunautaire
- FR71102993003
- contact@cimpli.fr
- Directeur de la publication
- LEJAY Lucas
Hébergement
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
CHE-103.167.648
Site de l’hébergeurActivité Réglementée & Sécurité Alimentaire & Propriété intellectuelle
Agrément / Déclaration sanitaire : L'activité de préparation, conditionnement, transport et livraison sous température dirigée de denrées alimentaires fraîches fait l'objet d'une déclaration obligatoire auprès de la Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP) de la Haute-Saône / Bourgogne-Franche-Comté.
Transport sous température dirigée : Les véhicules et caisses frigorifiques utilisés par CIMPLI sont certifiés conformes au transport de denrées périssables (Attestations d'agrément technique ATP / Cemafroid).
Vente de boissons alcoolisées : (Le cas échéant si vente d'alcool / cidre / bière locale) La vente d'alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans. L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
L’ensemble des éléments constituant le Site (notamment les textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques « CIMPLI », créations et œuvres protectibles diverses, bases de données) ainsi que le Site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle (articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Ces éléments sont la propriété exclusive de la SARL CIMPLI ou de ses partenaires (producteurs locaux, fournisseurs, éditeurs tiers ayant autorisé CIMPLI à les utiliser).
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, traduction ou exploitation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite, préalable et expresse de la SARL CIMPLI. Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
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Exactitude des informations : CIMPLI s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, CIMPLI ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce Site. Les caractéristiques, descriptifs, compositions, allergènes et prix des produits présentés sont établis sur la base des informations transmises par nos producteurs partenaires et sont susceptibles d'évoluer. Seules font foi les mentions figurant sur les étiquettes des produits livrés au consommateur.
Fonctionnement du Site : CIMPLI ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès au Site ou de son utilisation, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur.
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